"La Vie Hospitalière"

samedi 6 mai 2023

Réintégration des soignants : un camouflet pour Macron

Hommage aux suspendus et à tous ceux qui les ont soutenus et défendus !










Et honte aux scientistes totalitaires qui méprisent la science et harcèlent les personnes intègres...

Ainsi qu'aux médias de masse qui célèbrent leur "liberté" en se soumettant à la corruption. à la censure et aux attaques ad hominem.







Chaîne Jean-Dominique Michel

https://www.youtube.com/@JeanDominiqueMichel_1










Note de "La Vie Hospitalière"


Concernant les personnels suspendus :

(il faut que ce gouvernement d'individus malveillants - pour la plupart - arrête de prendre les gens pour des imbéciles).

Une circulaire n’a pas de valeur juridique, elle donne des instructions, des informations, sans plus. Un décret ne peut aller à l’encontre des lois (1) et d'autant plus celles qui sont inscrites dans la hiérarchie des normes, en plus clair la loi du 5 Août 2021 est contestable du fait qu’elle n’a pas respecté des droits fondamentaux, elle est un instrument dicté par une dictature sanitaire dite dictature sanitaire qui devra répondre de ses actes contraires aux droits humains les plus fondamentaux !

La loi du 5 Août 2021 est sur le point d’être abrogée compte tenu du vote du 4 mai à l’Assemblée Nationale, si la situation va dans ce sens le décret qui s’appuie sur cette “loi” est caduc.

Non seulement les personnels doivent être réintégrés mais encore ils doivent toucher les salaires qui leur sont dus de droit, ainsi que des indemnités en rapport aux dommages matériels et psychologiques suopportés, ils doivent récupérer les trimestres perdus pour leurs retraites et ceci sans aucune condition.

Le seul texte concernant la suspension d’un agent qui est à considérer (il n’a pas été abrogé à notre connaissance) précise que la décision de suspension ne peut l’être que pour faute grave, la décision de suspension ne peut dépasser 4 mois et l’agent perçoit son salaire. Si aucune mesure disciplinaire entraîne la rupture de son contrat il est réintégré d’office.


La faute grave à retenir est le fait d’avoir imposé sous la contrainte un produit toxique (et mutagène) qui en plus a généré des effets secondaires graves, ceci s’apparente à un empoisonnement qui entraîne des poursuites pénales devant une cour de justice internationale comme il se doit.

Je rappelle que cette loi est en contradiction avec l’article 23 de la Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948, qui précise : (extrait)

Toute personne a droit au travail, au libre choix de son travail, à des conditions équitables et satisfaisantes de travail et à la protection contre le chômage…

1) Tout texte contraire à la loi est réputé nul et non écrit.


https://www.un.org/fr/universal-declaration-human-rights/















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